Les règles de fonctionnement des bibliothèques de l’Arize sont communes aux quatre établissements du réseau : Le Mas-d’Azil, Daumazan, Sabarat et La Bastide de Besplas.

I. DISPOSITIONS GENERALES

 Art 1 : La bibliothèque intercommunale est un service chargé de contribuer aux loisirs, à l’information, à la recherche documentaire, à l’éducation permanente et à l’activité culturelle de la population.

 Art 2 : L’accès à la bibliothèque et la consultation sur place des documents sont libres et ouverts à tous.

 Art 3 : Le personnel est à la disposition des usagers pour les aider à mieux utiliser les ressources de la bibliothèque.

 Art 4 : L’ensemble des collections est consultable sur place et accessible au prêt aux jours et horaires fixés par chaque bibliothèque du réseau.

II. CONDITIONS D’INSCRIPTION

 Art 5 : Toute personne peut s’inscrire à la bibliothèque gratuitement. Pour s’inscrire, il faut présenter une justification de domicile de moins de 3 mois ainsi qu’une pièce d’identité. L’inscription est valable un an, de date en date, et renouvelable sur présentation des pièces justificatives.

 Art 6 : Les jeunes de moins de 16 ans doivent fournir une autorisation signée des parents ou du tuteur légal. Les enfants de moins de 6 ans doivent être accompagnés d’un adulte. Les jeunes de moins de 18 ans ne pourront consulter Internet seuls que sur autorisation parentale. Ceux de moins de 11 ans devront être accompagnés.

III. MODALITES DE PRET

 Art 7 : L’usager est personnellement responsable des documents empruntés. Les parents sont responsables des emprunts de leurs enfants mineurs. Les prêts consentis aux écoles sont placés sous la responsabilité de l’enseignant. De même, les prêts consentis à d’autres collectivités sont placés sous la responsabilité de leurs directeurs.

 Art 8 : La majeure partie des documents de la bibliothèque peut être prêtée à domicile. Par contre, les documents faisant l’objet d’une signalisation particulière sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place.

 Art 9 : L’inscription ouvre droit à l’emprunt de 12 documents : 4 livres pour une durée maximale de 3 semaines + 3 CD musicaux pour une durée maximale de 3 semaines + 1 partition pour une durée maximale de 3 semaines + 1 livre lu pour une durée maximale de 3 semaines + 2 périodiques pour une durée maximale de 3 semaines + 1 DVD pour une durée maximale de 1 semaine

Le prêt peut-être renouvelé une fois sauf si le document a fait l’objet d’une réservation par un autre usager. Aucune prolongation n’est accordée pour les nouveautés.

IV. RECOMMANDATIONS ET INTERDICTIONS

 Art 10 : Il est demandé aux lecteurs de prendre soins des documents qui leur sont communiqués ou prêtés.

 Art 11 : En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque prend toutes les dispositions utiles pour assurer le retour des documents. Un retard de DVD sera suivi d’une suspension de prêt d’une durée égale à la durée du retard.

 Art 12 : En cas de perte ou de détérioration grave d’un document, l’emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur de rachat. Le lecteur peut perdre son droit de prêt de façon temporaire ou définitive.

 Art 13 : A l’intérieur de la bibliothèque les usagers sont tenus : - d’observer les règles élémentaires de sécurité. - de lire les panneaux concernant les mesures de prévention contre l’incendie et d’en appliquer les consignes. - de respecter le calme. - de ne pas fumer, boire, manger. - de désactiver leur téléphone portable. - de replacer les documents à leur place initiale.

 Art 14 : L’accès aux bibliothèques est interdit aux animaux.

V. APPLICATION DU REGLEMENT

 Art 15 : Tout usager, par le fait de son inscription, s’engage à se conformer au présent règlement.

 Art 16 : Des infractions graves au règlement ou des négligences répétées peuvent entraîner la suppression temporaire ou définitive du droit de prêt et, le cas échéant de l’accès à la bibliothèque.

 Art 17 : Le personnel de la bibliothèque est chargé, sous la responsabilité de la Communauté de Communes, de l’application du présent règlement dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux à l’usage du public.

 Art 18 : Toute modification du présent règlement est notifiée au public par voie d’affichage.